Le Protocole d'usage du logo Plan Rhône-Saône et du comarquage

Votre projet a été labellisé par le Plan Rhône-Saône et va recevoir un soutien financier, nous vous invitons à le faire savoir en apposant le logo du Plan Rhône-Saône et de ses partenaires signataires sur les objets et supports de communication liés à votre projet.

Vous trouverez ci-dessous le protocole d'usage pour connaître les principes de comarquage selon le type et le financement de votre projet.

Logos du Plan Rhône-Saône

Logos relatifs au soutien de l'Union Européenne et du fonds européen de développement régional (FEDER)