Soumettre mon projet

COMMENT DÉPOSER MON PROJET ?

Pour soumettre votre projet, vous avez 2 possibilités :

1) Téléchargez la fiche contact en suivant les étapes ci-dessous :

Complétez les rubriques de la fiche contact ;
Envoyez votre fiche contact complétée à l'adresse mail correspondant à la thématique de votre projet :

Inondations : pole-plan-rhone.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Transport fluvial : betp.ddev.rhonesaone@vnf.fr
Eaux et biodiversité : contact.planrhone-voleteau@eaurmc.fr
Tourisme, Énergie et Économie circulaire, Agriculture, Actions transversales : planrhonesaone@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr

Si votre projet concerne les thématiques Inondations, Eau et biodiversité, Transport fluvial ou Tourisme vous pouvez bénéficier de fonds européens, et dans ce cas, la demande doit être parallèlement adressée à l’autorité de gestion du programme* : monprojetfederra@auvergnerhonealpes.fr

* Se reporter au Document de mise en œuvre (DOMO) téléchargeable sur le site Internet du programme opérationnel européen.

Fiche contact

Fiche Contact pour le Plan Rhône-Saône et/ou le Fonds Européen de Développement Régional PDF2,1 Mo

OU

2) Complétez le formulaire ci-dessous

PLAN RHÔNE-SAÔNE

Thématique principale concernée par le projet (obligatoire)

Si votre demande concerne les thématiques : Inondations, Eau et biodiversité, Transport fluvial ou Tourisme, pour bénéficier d'une subvention du Fonds européen de développement régional (FEDER), vous devez adresser parallèlement cette fiche contact à : monprojetfederra@auvergnerhonealpes.fr

Identité du porteur de projet

Civilité

Mme

Nom (obligatoire)

Prénom (obligatoire)

Organisme

Statut juridique (association, collectivité, entreprise...)

Contact (Nom / prénom de la personne en Texte simple charge du suivi de l’opération)) :

Contact (Fonction de la personne en Texte simple charge du suivi de l’opération) :

Téléphone :

Email : (obligatoire)

Confirmer votre email : (obligatoire)

Adresse

Code postal

Ville

Date de la demande

Identification du projet

Intitulé de l'opération

Localisation de l'opération

Région Bourgogne Franche-Comté

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Provence-Alpes-Côte-D'azur

Région Occitanie

Action à l’échelle du bassin

Commune

Département

Contexte, présentation générale de l’opération, public concerné :

Objectifs recherchés (qualitatifs et quantitatifs), résultats et livrables attendus :

Actions présentées :

Si votre projet concerne également d’autres thématiques du Contrat de Plan interrégional État-Régions (CPIER) Plan Rhône-Saône, mettez en évidence les différents liens entre elles et les caractéristiques transversales de votre projet :

État d’avancement du projet. Si le projet n’est pas encore lancé, inscrire «état néant». Si le projet est déjà lancé, développez dans l’encart ci-dessous :

Moyens mis en oeuvre (temps en régie, prestations, etc..) :

Avez-vous des questions préalables au montage du dossier ? :

Période prévisionnelle de réalisation de l’opération :

Du :

Au :

Budget prévisionnel / Dépenses

Dépenses directes de personnel

Dépenses directes de fonctionnement (hébergement, déplacements, restauration)

Dépenses indirectes

Dépenses de prestations externes

Dépenses d’achats et de fournitures

Dépenses de travaux

Dépenses d’investissement matériel et immatériel

Dépenses d’amortissement

Autres

Total :

Budget prévisionnel / Ressources

Fonds européen de développement régional (FEDER)

État

Région(s)

Département(s)

Métropole, Agglos, Communes

Agence de l'Eau

VNF

EDF

CNR

Autres financeurs privés

Autofinancement (fonds propre, emprunts...)

Recettes brutes

Total :

Précisez : (obligatoire)

TTC

Pièce-jointe :

Vérification anti-spam (obligatoire)

Ne pas remplir ce champ !

Flash Info

COMMENT DÉPOSER MON PROJET ?

1) Téléchargez la fiche contact en suivant les étapes ci-dessous :

Fiche contact

OU

2) Complétez le formulaire ci-dessous